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Marques déposées par monsieur PASCAL Yves
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CHATEAU LE BOSQ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BOSQ
M. PASCAL Yves

Numéro de dépôt :
1467105
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
29/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU LE BOSQ

Déposée le 29 mars 1988 par monsieur PASCAL Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE BOSQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PASCAL Yves domicilié(e) " Le Bosq ", 33390 CARS (dossier no 2112264) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL Yves domicilié(e) (dossier no 2112264) - France.

La marque CHATEAU LE BOSQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE BOSQ est expirée depuis le 29 mars 2008.

PASCAL Yves a également déposé les autres marques suivantes : SABROSA


M. PASCAL Yves - " Le Bosq ", 33390 CARS (dossier no 2112264) - France


M. PASCAL Yves - (dossier no 2112264) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1998 n°2112264 - Publication au BOPI 1998-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE BOSQ"